Marque expirée - Marque en non vigueur

SeaBurger
PROMETHEUS MARKET SARL

Numéro de dépôt :
3392021
Date de dépôt :
17/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/11/2015
SeaBurger de PROMETHEUS MARKET

Présentation de la marque SeaBurger

Déposée le 17 novembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMETHEUS MARKET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SeaBurger »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMETHEUS MARKET domicilié(e) 32 COURS ARISTIDE BRIAND,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 064 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMETHEUS MARKET SARL domicilié(e) 32 COURS ARISTIDE BRIAND,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SeaBurger est expirée depuis le 17 novembre 2015.

PROMETHEUS MARKET a également déposé les autres marques suivantes : LES HALLES DU Bio , PÊCHE DU SUD , VEGENATURE , TERRE NOBLE


PROMETHEUS MARKET SARL - 32 COURS ARISTIDE BRIAND,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France - SIREN 452064272


PROMETHEUS MARKET SARL - 32 COURS ARISTIDE BRIAND,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51

Viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits et légumes, séchés et cuits ; gelés, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences]. Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semances, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.